Actes hors nomenclature

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Assur1max vous informe sur les actes hors nomenclature et la mutuelle

Mutuelles,  assurances et complémentaires santés ne prennent pas en charge tous les soins maladies. Elles font preuve de réticence pour les actes hors nomenclature. Les actes hors nomenclature comprennent les services des médecins et des dentistes ainsi que leurs auxiliaires et les sages femmes qui ne sont pas inscrits dans la nomenclature générale des actes professionnels. Les actes hors nomenclature ne sont donc pas compris dans la classification commune des actes médicaux.

Des actes non reconnus.

Les actes hors nomenclatures sont des actes médicaux qui ne sont pas reconnus par les associations des professionnels de la médecine. De ce fait, il est rare que la Sécurité Sociale se lance dans le remboursement de ces actes hors nomenclatures. Dans le milieu de la médecine et surtout au niveau des membres des mutuelles et des complémentaires maladies, les actes qui composent la liste des actes hors nomenclature sont sujets à des polémiques. Toutefois, en cherchant bien il est possible de trouver des maisons d’assurances ou mutuelle pouvant prendre en charge le remboursement de ces actes non reconnus.

Types d’actes hors nomenclatures.

Les thérapies orientées vers les pratiques préventives constituent la majorité des actes hors nomenclature. Elles ne traitent pas les malades par ses soins mais pratiquent des actions visant à éviter à ses patients d’attraper une maladie. Les personnes traitées par les actes hors nomenclature ne sont donc pas malades. Ces pratiques ne sont pas reconnues par l’académie des sciences. Les actes hors nomenclature sont composés de médecines douces comme l’acupuncture, l’ostéopathie ou la phytothérapie. L’académie des sciences n’est pas convaincue des résultats positifs des actes hors nomenclature. La plupart des assureurs effectuant la prise en charge des actes hors nomenclatures les font sous forme de forfaits. L’attribution de ces forfaits sont sujet à des conditions spéciales et font l’objet d’études particulières avant d’être octroyés.